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Marques déposées par monsieur Michel PEBEYRE
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I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive
Mr Michel PEBEYRE
Mr Jean-Louis BEROT

Numéro de dépôt :
3187775
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
09/10/2012
I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive de Michel PEBEYRE

Présentation de la marque I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive

Déposée le 9 octobre 2002 par monsieur Michel PEBEYRE et monsieur Jean-Louis BEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Les déposants sont monsieur Michel PEBEYRE domicilié(e) 13 Chemin de Superbagnère,31110 Luchon - 31110 - France et monsieur Jean-Louis BEROT domicilié(e) 16 Rue Louis Barthou,40100 Dax - 40100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel PEBEYRE domicilié(e) Chemin de Superbagnère,31110 LUCHON - 31110 - France.

La marque I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive est expirée depuis le 9 octobre 2012.


Mr Michel PEBEYRE - 13 Chemin de Superbagnère,31110 Luchon - 31110 - France

Mr Jean-Louis BEROT - 16 Rue Louis Barthou,40100 Dax - 40100 - France


Mr Michel PEBEYRE - Chemin de Superbagnère,31110 LUCHON - 31110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Soins médicaux et d'hygiène Restauration, hébergement temporaire

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.